conditions générales de vente

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Atelier Paloma et toute personne effectuant un achat sur le site atelierpaloma.store.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont des créations artisanales présentées dans la boutique en ligne.

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’ont pas de valeur contractuelle. Des variations peuvent exister en raison du caractère artisanal et/ou naturel des matériaux utilisés.

Les textes, images et créations sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite.

Article 3 – Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité après passation de commande, le client sera informé par e-mail ou courrier postal dans les meilleurs délais.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Atelier Paloma est en franchise de TVA (article 293B du CGI – TVA non applicable).
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Ils sont détaillés à l’ « Article 8. Livraison ».
Atelier Paloma se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà confirmées.

Article 5 – Commande

La commande est considérée comme définitive après :

• vérification du récapitulatif,
• acceptation des présentes conditions,
• clic sur « Confirmer votre commande ».

Un e-mail de confirmation est envoyé au client.

Article 6 – Paiement

Le règlement s’effectue comptant à la commande par :

• carte bancaire,
• ou PayPal.

Aucune commande ne sera expédiée sans paiement complet.

Article 7 – Retard ou défaut de paiement

En cas de défaut de paiement, des pénalités calculées au taux légal pourront être appliquées.
Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement pourra être exigée, conformément au Code de commerce.

Article 8 – Livraison

8.1 Zones de livraison

Atelier Paloma livre en France métropolitaine,
en Europe et à l’international.

8.2 Modalités d’expédition

Les envois sont réalisés avec un service de livraison comprenant un numéro de suivi.Selon le mode choisi, la livraison peut inclure une remise contre signature.

8.3 Frais de livraison

Les frais de livraison sont indiqués avant validation définitive de la commande.
Ils varient selon la nature des produits, le poids du colis et la zone géographique de destination.